Gabriel Chassé

Gabriel Chassé
Avocat depuis 2007 

Groupe Municipal et Administratif

Me Gabriel Chassé est un passionné de l’aménagement du territoire depuis de nombreuses années. C’est d’ailleurs ce qui l’a poussé à compléter une maîtrise dans ce domaine.

Il exerce sa profession d’avocat au sein du cabinet depuis 2010, après avoir travaillé au service de la gestion du territoire d’une ville.

Me Chassé conseille de nombreuses municipalités sur la rédaction et l’application de leur réglementation et sur l’exercice de leurs différents pouvoirs et compétences.  Il est également appelé à les représenter devant les diverses instances judiciaires et administratives.

  • Publication(s)

    • Le remplacement d’un usage dérogatoire par un usage conforme : perte instantanée de droits acquis?, Revue BâtiVert, Volume 20, N°1, Hiver 2016, p. 10.
    • L’affaire Cayouette c. Boulianne, La cour d’appel donne du poids à l’interprétation qu’une ville fait de son propre règlement de zonage, Revue BâtiVert, Volume 19, N°1, Hiver 2015, p. 19.
    • L’affaire Terrebonne (Ville de) c. Bibeau : L’absence de permis fait-elle obstacle à l’existence de droits acquis? La Cour d’appel fait le point sur un débat vieux de plus de 30 ans, (2013) 73 R du B. 601 (coauteure Myriam Asselin)
  • Implication(s) et distinction(s)

    Administrateur de Albatros Québec, OBNL qui offre des services d’accompagnement aux personnes en fin de vie ou en soins palliatifs.


CONTACTS

Tél.: (418) 658-9966
Téléc.: (418) 656-6766

Adjointe :
Mélissa Audet-Matte
(418) 658-9966 #275
mamatte@tremblaybois.qc.ca

Formation

Droit (Université Laval, 2006)
Maîtrise en aménagement du territoire et développement régional (Université Laval, 2009)

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